Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine CASABIANCA CENTENAIRE DU FONDATEUR
CASABIANCA Jean-Bernardin

Numéro de dépôt :
3714565
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
Domaine CASABIANCA CENTENAIRE DU FONDATEUR de CASABIANCA Jean-Bernardin

Présentation de la marque Domaine CASABIANCA CENTENAIRE DU FONDATEUR

Déposée le 19 février 2010 par CASABIANCA Jean-Bernardin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine CASABIANCA CENTENAIRE DU FONDATEUR »

Le déposant est CASABIANCA Jean-Bernardin domicilié(e) Domaine Casabianca RN 198 - 20230 - BRAVONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine CASABIANCA CENTENAIRE DU FONDATEUR est expirée depuis le 19 février 2020.

CASABIANCA Jean-Bernardin a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET D'AUTOMNE , CANTABILE , NECTAR D'AUTOMNE


CASABIANCA Jean-Bernardin - Domaine Casabianca RN 198 - 20230 - BRAVONE - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 7 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624468 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-07

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Muscat du Cap Corse ” et “ Vin de Corse ou Corse ”.

Services de vente au détail dans les commerces et/ou via des réseaux informatiques mondiaux de vins.